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Marques déposées par LA VOILERIE
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DELTA VOILES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DELTA VOILES
LA VOILERIE

Numéro de dépôt :
4349472
Date de dépôt :
27/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2027
DELTA VOILES de LA VOILERIE

Présentation de la marque DELTA VOILES

Déposée par voie électronique le 27 mars 2017 par LA VOILERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELTA VOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est LA VOILERIE domicilié(e) 519 rue Hélène Boucher - 34130 - MAUGUIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LA VOILERIE, Bernard Mallaret domicilié(e) 519 Rue Hélène Boucher - 34130 - Mauguio - France.

La marque DELTA VOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA VOILES arrivera à expiration en date du 27 mars 2027.


LA VOILERIE - 519 rue Hélène Boucher - 34130 - MAUGUIO - France


SARL LA VOILERIE, Bernard Mallaret - 519 Rue Hélène Boucher - 34130 - Mauguio - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement avec modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Inscription le 29 décembre 2017 - Rejet partiel n°725036 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2017-12-29

Inscription le 11 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°770287 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-11

Appareils de locomotion maritimes ;

Cordes  ; ficelles  ; tentes  ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques)  ; matières textiles fibreuses brutes  ; fibres textiles ;

Chapellerie  ; chemises ; Vêtements  ; chaussures.